Découvrez les exigences d'écoconception concernant...

Les informations à fournir aux consommateurs

Informations contenues dans la documentation technique et sur un site web en accès libre

En tant que fournisseur, vous devez fournir les informations suivantes dans la documentation technique et sur un site web en accès libre. Pour plusieurs matériaux rares concernés par le recyclage, vous devez spécifier une gamme de poids, tel qu'indiqué dans le tableau ci-dessous.

Tableau : Récapitulatif des exigences concernant la disponibilité des informations

Information

Téléphones mobiles

Smartphones

Tablettes

Téléphones sans fil

Compatibilité avec des cartes mémoires amovibles, le cas échéant

Information obligatoire

Gamme de poids indicative pour les matériaux suivants :
  • Cobalt dans la batterie

< 2 g / 2–5 g / > 5 g

< 2 g / 2–10 g / > 10 g.

< 10 g / 10–20 g / > 20 g

< 0,5 g / 0,5–3 g / > 3 g

  • Tantale dans les condensateurs

< 0,05 g / 0,05–0,2 g / > 0,2 g

< 0,01 g / 0,01–0,1 g / > 0,1 g

< 0,01 g / 0,01–0,2 g / > 0,2 g

  • Néodyme dans les haut-parleurs, moteurs à vibration et autres aimants

< 0,05 g / 0,05–0,2 g / > 0,2 g

< 0,2 g / 0,2–1 g / > 1 g

< 0,01 g / 0,01–0,5 g / > 0,5 g

  • Or dans tous les composants

< 0,02 g / 0,02–0,1 g / > 0,1 g

< 0,02 g / 0,02–0,05 g / > 0,05 g

< 0,02 g / 0,02–0,1 g / > 0,1 g

Valeur indicative du taux de recyclabilité Rcyc

Information obligatoire

Pourcentage indicatif de contenu recyclé pour le produit ou une de ses parties

Information obligatoire, le cas échéant.
Si l'information n'est pas disponible, le contenu recyclé 
doit être indiqué comme « inconnu » ou « non disponible ».

Indice de protection 
contre la pénétration

Information obligatoire

Non applicable

Endurance minimale de la batterie en cycles, en nombre de cycles

Information obligatoire

Non applicable

Pour les appareils repliables

La mention suivante doit être présente :
« Cet appareil n'a pas subi d'essai 
de résistance aux rayures ».

Non applicable

 

Téléphones mobiles, smartphones et tablettes : 
manuel d'utilisation disponible sur un site web en accès libre

En tant que fournisseur de téléphones mobiles, smartphones et tablettes, vous avez l'obligation de proposer un manuel d'utilisation aux consommateurs sur un site web en accès libre. Le manuel doit contenir les informations répertoriées dans le tableau ci-dessous.

Tableau : Contenu du manuel d'utilisation

Smartphones

Tablettes

Téléphones mobiles

Procédure pour accéder, à partir du système de gestion de la batterie, aux informations sur l'appareil concernant :

  • la date de fabrication de la batterie,
  • la date de première utilisation de la batterie après la configuration de l'appareil par le premier utilisateur,
  • le nombre de cycles de rechargement/déchargement complets (référence : capacité nominale),
  • l'état de santé mesuré (capacité de charge restante par rapport à la capacité nominale, en %).

Non applicable

Instructions sur l'entretien de la batterie, comprenant les informations suivantes :

  • incidences sur la durée de vie de la batterie relatives à l'exposition de l'appareil à des températures élevées, l'état de charge, le rechargement rapide et d'autres facteurs néfastes connus,
  • effets de la désactivation des connexions radio telles que WiFi et Bluetooth sur la consommation électrique,
  • informations concernant le fait que l'appareil possède ou non d'autres fonctions qui prolongent la durée de vie de la batterie, notamment le rechargement intelligent, et la façon dont on les active ou les conditions dans lesquelles elles sont les plus efficaces.

 

Smartphones et tablettes :
chiffrement des données et rechargement sans fil

En tant que fournisseur de smartphones ou tablettes, vous devez veiller à ce que :

  • l'information que le chiffrement des données est activé par défaut soit présentée à l'utilisateur lors de la configuration d'un nouvel appareil, ainsi que l'explication que cela facilite l'effacement des données à l'aide d'une réinitialisation de l'appareil,
  • si le rechargement sans fil est sélectionné, un message informe l'utilisateur que le rechargement sans fil peut augmenter l'utilisation d'énergie pendant le rechargement de la batterie.

 

N'oubliez pas les exigences concernant la disponibilité des pièces de rechange.

Ces exigences sont répertoriées ici.