Pièces de rechange obligatoires et pièces de rechange « lorsque ces pièces sont présentes »
Le règlement (UE) 2023/1670 sur l'écoconception fait la distinction entre deux types de pièces de rechange :
- pièces de rechange obligatoires,
- pièces de rechange « lorsque ces pièces sont présentes ».
Pièces de rechange obligatoires
À partir d'un mois après la date de mise sur le marché et pendant au moins 7 ans après la date de fin de mise sur le marché, les pièces de rechange suivantes au moins, y compris les éléments de fixation requis, s'ils ne sont pas réutilisables, doivent être mises à la disposition des réparateurs professionnels et utilisateurs finals :
Tableau : Disponibilité des pièces de rechange obligatoires
| Pièces de rechange (obligatoires) | Smartphones, | Téléphones |
|---|---|---|
| Batterie(s) (réparateurs professionnels uniquement) | X | X |
| Couvercle du compartiment de la batterie | - | X |
| Couvercle arrière ou ensemble couvercle arrière, si le couvercle doit être entièrement retiré pour remplacer la batterie | X | - |
| Film de protection pour affichages repliables | X | - |
| Ensemble écran d'affichage | X | - |
| Chargeur, sauf si l'appareil est conforme à l'article 3, paragraphe 4, de la directive 2014/53/UE | X | - |
| Support de carte SIM et support de carte mémoire, s'il y a un compartiment externe pour un support de carte SIM ou un support de carte mémoire | X | - |
| Chargeur, à moins que la station de base ne soit pourvue d'une prise USB Type-C, laquelle devrait rester accessible et opérationnelle à tout moment | - | X |
| Mécanisme mécanique de repliement de l'écran d'affichage | - | X |
| Support de rechargement | - | X |
Les batteries peuvent être mises à la disposition des réparateurs professionnels uniquement (et non des utilisateurs finals) en tant que pièces de rechange si les exigences suivantes sont respectées (à l'exception des téléphones sans fil) :
- après 500 cycles de charge complets, la batterie conserve, à l'état complètement chargé, une capacité résiduelle d'au moins 83 % de la capacité nominale,
- l'endurance de la batterie en cycles atteigne un minimum de 1 000 cycles de charge complets et, après 1 000 cycles de charge complets, la batterie conserve, à l'état complètement chargé, une capacité résiduelle d'au moins 80 % de la capacité nominale,
- l'appareil satisfait à :
- l'indice IP67 (téléphones mobiles et smartphones),
- l'indice IP42 (tablettes).
Pièces de rechange « lorsque ces pièces sont présentes »
Si les pièces suivantes sont présentes dans un produit, les mêmes exigences s'appliquent que pour les pièces de rechange obligatoires, mais uniquement pour leur mise à disposition auprès des réparateurs professionnels :
Tableau : Disponibilité des pièces de rechange, « lorsque ces pièces sont présentes »
| Pièces de rechange (si présentes) | Smartphones, | Téléphones |
|---|---|---|
| Ensemble caméra frontale et/ou ensemble caméra arrière | X | - |
| Prise(s) audio externe(s) | X | X |
| Port(s) de rechargement externe(s) | X | X |
| Bouton(s) mécanique(s) | X | X |
| Microphone(s) princip(al/aux) | X | X |
| Haut-parleur(s) | X | X |
| Support de carte SIM et support de carte mémoire, s'il y a un compartiment externe pour un support de carte SIM ou un support de carte mémoire | X | X |
| Ensemble charnière | X | - |
| Mécanisme mécanique de repliement de l'écran d'affichage | X | - |
| Ensemble écran d'affichage | - | X |